Déposée par voie électronique le 1 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADDIPLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ADDITER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADDIPLAST domicilié(e) 1 Allée Pierre et Marie Curie - 43620 - St Pal de Mons - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADDIPLAST domicilié(e) 1 Allée Pierre et Marie Curie - 43620 - St Pal de Mons - France.
La marque ADDITER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADDIPLAST, SAS - 1 Allée Pierre et Marie Curie - 43620 - St Pal de Mons - France
ADDIPLAST - 1 Allée Pierre et Marie Curie - 43620 - St Pal de Mons - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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